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8/20/22

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Plans 504 : Admissibilité, qualifications et conseils aux parents

par Emily Devlin, MSW, LICSW

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Un plan 504 peut-il aider votre enfant à réussir à l'école ? Assurez-vous que votre enfant bénéficie de la protection et du soutien dont il a besoin grâce à un plan 504.

Quel est le rôle d'un plan 504 ?

Les plans 504 sont mis en place pour égaliser les chances et protéger les enfants handicapés lorsqu'ils sont à l'école. Ils prévoient des aménagements importants pour lever les obstacles environnementaux susceptibles d'entraver l'apprentissage d'un enfant. Conformément à la loi sur la réhabilitation de 1973, une loi fédérale sur les droits civils, l'article 504 garantit que les étudiants souffrant d'un handicap ou d'une déficience mentale ne feront l'objet d'aucune discrimination et bénéficieront de l'égalité d'accès à l'éducation.

Conditions d'obtention d'un plan 504 : Éligibilité et conditions

Selon l'Office for Civil Rights (OCR) du ministère américain de l'éducation, pour pouvoir bénéficier d'une mesure 504, les enfants doivent répondre à des critères spécifiques définis par leur district scolaire. En règle générale, les critères incluent un handicap diagnostiqué ou suspecté qui affecte d'une manière ou d'une autre une activité majeure de la vie. Les enfants souffrant de diverses pathologies, du TDAH au diabète, peuvent bénéficier d'un plan 504. Les écoles publiques doivent disposer de politiques 504 écrites et de garanties procédurales décrivant les droits des parents. Cependant, tous les districts scolaires des États-Unis ne sont pas identiques. Si vous déménagez d'un district scolaire à un autre, même dans le même État, assurez-vous de communiquer avec l'école d'origine et l'école d'accueil afin que le plan 504 de votre enfant ne se perde pas dans la transition.

Mise en place d'un plan 504

L'école de votre enfant doit également disposer d'une personne de contact désignée pour faciliter la procédure 504. En général, la procédure 504 est lancée par un enseignant ou un conseiller, ou à la demande d'un parent. Une réunion est alors organisée pour discuter des données de la classe et de tout ce que l'enseignant fait de plus pour votre enfant afin d'assurer sa réussite. En tant qu'équipe, tous les participants à la réunion élaborent soigneusement le plan 504 afin d'y inclure les aménagements spécifiques dont l'élève a régulièrement besoin.

Aménagements 504

Les enseignants et les conseillers peuvent recommander une période de collecte de données pour déterminer les aménagements dont un élève a besoin en classe. Le plan d'adaptation doit répondre aux difficultés spécifiques rencontrées par votre enfant. Par exemple, un élève peut avoir besoin de plus de temps pour son travail scolaire, ses devoirs et ses tests, de la possibilité de faire des pauses, ou que l'enseignant lui donne des indications supplémentaires et vérifie qu'il a bien compris. Les plans 504 sont une initiative de l'enseignement ordinaire et, contrairement au programme d'enseignement individualisé (PEI), ils n'impliquent pas de services connexes supplémentaires. Si votre enfant a des besoins particuliers qui nécessitent un niveau de soutien plus important (comme des interventions directes ou un plan d'éducation spéciale), un plan 504 n'est pas approprié. Vous trouverez d'autres exemples d'aménagements ici.

Conseils aux parents

Soyez transparent avec l'éducateur et l'équipe de l'école sur la façon dont votre enfant apprend le mieux et sur ce qui le motive. Les informations sur les capacités de votre enfant, ses points forts et ce qui a bien fonctionné dans le passé sont extrêmement précieuses. En tant que parent, vous êtes un membre important de l'équipe 504. Vous pouvez demander que des personnes spécifiques assistent à la réunion si vous pensez que cela serait bénéfique. Précisez à quoi ressemblera chaque aménagement dans les différents contextes de l'école et encouragez l'équipe à rendre le plan aussi précis que possible afin de minimiser les malentendus.

Autres considérations

Une fois mis en place, les plans 504 doivent être régulièrement mis à jour en fonction de l'évolution des besoins de votre enfant. Certains aménagements peuvent être maintenus, tandis que d'autres sont ajoutés ou supprimés. À moins d'être annulés, les plans 504 peuvent être utilisés tout au long de la carrière scolaire de l'enfant. Même les établissements d'enseignement supérieur disposent de bureaux dédiés aux services d'éducation spéciale pour les élèves ayant des difficultés d'apprentissage, afin d'aider les élèves qui ont besoin d'aménagements...

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